Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame DEBEURME
/
MOTS CROISES 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTS CROISES 2000
Madame DEBEURME, épouse JOUVION Christine

Numéro de dépôt :
10668
Date de dépôt :
24/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOTS CROISES 2000

Déposée le 24 août 1977 par madame DEBEURME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTS CROISES 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DEBEURME domicilié(e) 11 rue du Réveillon 91330 YERRES (Essonne) - France.

La marque MOTS CROISES 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOTS CROISES 2000 est expirée depuis le 24 août 1987.

DEBEURME a également déposé les autres marques suivantes : MOTS CROISES 2000 PRIMO GRILLES FORCE 1


Madame DEBEURME, épouse JOUVION Christine - 11 rue du Réveillon 91330 YERRES (Essonne) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliure;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.